LE VADE-MECUM DU PORTEUR DE PROJET D'ECONOMIE SOCIALE D'INSERTION A BRUXELLES
La version 2008, mise à jour et augmentée de nouvelles fiches, est partie !
Les personnes qui ont commandé ou reçu ce document depuis 2005 la recevront automatiquement. Elle comporte notamment de nouvelles fiches sur la TVA, la fiscalité, la manière de rédiger un plan de formation, ou de faire son plan de trésorerie, pour ne citer que quelques exemples.
Le Vade-mecum se présente sous la forme d'un « classeur A4 » afin d'y joindre tout document jugé utile et d'intégrer facilement les fréquentes mise à jour envoyées par la FeBISP.
Notre vade-mecum est structuré en quatre grandes parties :
- Le chapitre 1 détaille la phase se situant avant le montage du projet : toutes les grandes questions à se poser : mon projet est-il bien un projet d'économie sociale d'insertion ? que vais-je produire ? Pour quelle clientèle? De quelle manière, en société ou en asbl ? etc... C'est le projet d'entreprise ;
- Ensuite, le chapitre 2 détaille les aspects de la réalisation pratique du projet, et notamment les contraintes et les avantages liés à l'agrément dans le cadre de l'Ordonnance du 18 mars 2004 ;
- Le chapitre 3 envisage le projet dans sa durée, les conditions de sa survie à long terme, des bases pour une organisation saine, basée notamment sur le partenariat ;
- Enfin, la partie des « annexes » est très importante : elle reprend une série de fiches pratiques sur des mesures d'aide à l'embauche sélectionnées pour des porteurs de projets d'économie sociale d'insertion, ainsi que des adresses de centres de conseil, de fédérations, et de sites Internet informatifs utiles.
UNE GRANDE MISE A JOUR EN MARS 2008
La version de notre vade-mecum de mars 2008 comporte des mises à jour et de nombreux ajouts.
Les mises à jours intégrent notamment les changements législatifs récemment apportés à l'Ordonnance du 18 mars 2004 relative à l'agrément et au financement des Initiatives Locales de Développement de l'Emploi et des Entreprises d'Insertion, modifiée par l'Ordonnance du 3 mai 2007.
De plus, nous avons rajouté des informations pratiques. Ainsi, ont été complétés et approfondis les chapitres relatifs :
- Aux relations sociales (commissions paritaires, conventions collectives de travail) et
- A la gestion des ressources humaines (règlement de travail, contrat de travail.
Par ailleurs, nous avons ajouté de nouvelles fiches pratiques :
- La TVA;
- Le régime d'imposition applicable aux ILDE et aux EI;
- Les accès à la profession et
- L'agréation des entreprises d'économie sociale dans le cadre des marchés publics.
En outre, nous avons consacré une fiche à chacun des thèmes suivants :
- La réalisation d'un plan de trésorerie;
- La réalisation d'un plan de formation et
- La réalisation d'un plan marketing.
Nous espérons que ce document vous sera très utile. N'hésitez pas à nous faire part de vos remarques et suggestions. Nous les utiliserons pour notre prochaine mise à jour, qui pourrait avoir lieu dans un avenir proche... En effet, déjà on nous annonce une régionalisation complète de l'économie sociale et une extension du dispositif des titres-services...
TABLE DES MATIERES DU VADE-MECUM (mise à jour en mars 2008)
