RESEAUTAGE
Depuis sa création, en 1997, la FeBISP a de nombreux partenaires et interlocuteurs. Par ailleurs, elle possède plusieurs mandats afin de représenter ses membres au sein de diverses plates-formes.
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FeBISP
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Présentation : Rôles et fonctionnement de la FeBISP
- Equipe : Présentation de l'équipe de neuf personnes de la FeBISP. Tous sont au service des membres.
- Rapport d'activités : Chaque année, la FeBISP rédige un rapport d'activités. Tous sont disponibles sur notre site.
- Membres : Tous les membres de la FeBISP classés alphabétiquement.
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Publications : La FeBISP contribue activement à la diffusion de l'information concernant les secteurs de l'insertion socioprofessionnelle et de l'économie sociale d'insertion.
- Memorandum 2009 : Le Memorandum de la FeBISP pour les élections régionales 2009 est disponible en version électronique. Il a été présenté officiellement à la presse le 21 avril et a fait l'objet d'un débat pré-électoral le 13 mai.
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L'Insertion : Le magazine de l'insertion socioprofessionnelle et de l'économie sociale d'insertion sort cinq fois par an.
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L'insertion en 2009 : Les numéros suivant de L'insertion sont sortis en 2009
- L'Insertion 81 : Pour ce numéro, nous vous proposons notre point de vue sur l'accord de gouvernement, un dossier sur les compétences transversales, de prendre un café avec Eddy Courthéoux, et bien d'autres sujets palpitants !
- L'insertion 80 : Ce dernier numéro de L'Insertion avant les vacances est consacré au rapport d'activités de la FeBISP mais aussi à trois sujets en particuliers : les jeunes, les élections et ...la FeBISP. En effet, dans cette édition, vous trouverez un article humoristique en hommage à Gabriel Maissin ancien administrateur délégué de la FeBISP ainsi qu'une interview de son successeur Pierre Devleeshouwer.
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L'insertion 79 :
Dans ce numéro : un dossier consacré au Memorandum mais aussi de nombreux articles sur la démarche référentielle, les défis du chômage à Bruxelles, le Vade-Mecum de l'ISP, la Pédagothèque, plusieurs projets d'économie sociale... et surtout un bel hommage à Suzanne Beer.
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L'insertion en 2008
- L'Insertion 78 : Et voici le quatrième numéro de notre périodique L'insertion de l'année 2008
- L'Insertion 77 : Et voici le troisième numéro de notre périodique L'insertion de l'année 2008
- L'Insertion 76 : Et voici le second numéro de notre périodique L'insertion de l'année 2008
- L'Insertion 75 : Et voici le premier numéro de notre périodique L'insertion de l'année 2008 qui s'annonce pleine de changements...
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L'insertion en 2009 : Les numéros suivant de L'insertion sont sortis en 2009
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L'@insertion : L'@insertion est la lettre mensuelle de la FeBISP
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@Insertion 36 : janvier 2009 :
Toute l'équipe de la FeBISP vous présente ses meilleurs v?ux pour l'année 2009. En guise de cadeau de Noël un peu tardif, nous nous ferons un plaisir d'envoyer le Vade-mecum de l'insertion socioprofessionnelle en Région bruxelloise à ceux d'entre vous qui le désirent.
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@Insertion 36 : janvier 2009 :
- Le BIS du CBCS : La FeBISP fait partie du comité de rédaction du CBCS. Elle participe ainsi à l'élaboration des rencontres irisées et du Bis. La FeBISP fait également partie du conseil d'administration.
- L'Essor de l'Interfédé : L'interfédé publie un périodique quatre fois par an, l'Essor. La FeBISP y apporte une contribution permanente en exposant le point de vue bruxellois de l'insertion.
- La lettre du RPE : La lettre du RPE paraît 4 fois par an et est exclusivement adressée aux membres du réseau.
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FeBISP dans la Presse
- Emissions radio pour demandeurs d'emploi bruxellois : La FeBISP collabore à un projet d'émissions radio à destination des demandeurs d'emploi. Ce projet est réalisé conjointement par le Pacte Territorial pour l'Emploi et l'asbl CERC. Vous pouvez écouter certaines de ces émissions sur notre site.
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Evénements : La FeBISP organise une série d'événements dont les journées d'étude. En 2006, la FeBISP a dignement fêté ses dix ans en organisant plusieurs événements dont un au Parlement bruxellois.
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Conférence-débat 2009 :
Le 13 mai dernier, Olivia P'Tito (PS), Serge de Patoul (MR), Hamza Fassi-Fihri (cdH) et Christos Doulkeridis (ECOLO) répondaient aux questions de la FeBISP. L'objectif était d'en savoir un peu plus sur la position des différents partis par rapport aux grandes revendications de la FeBISP (reprises dans le Memorandum). Objectif atteint ? A vous d'en juger ! En tous les cas, ces deux heures de discussions plutôt conviviales permettent sans doute de mieux percevoir ce que le secteur de l'insertion peut espérer de la prochaine législature.
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Journées d'étude : Chaque année la FeBISP organise une journée d'étude pour laquelles sont invités des spécialistes du sujet en question: académiques, personnes du terrain, Ministres, etc.
- Journée d'étude sur les Jeunes Bruxellois : Une journée d'étude consacrée aux jeunes Bruxellois ! La FeBISP a relevé ce défi ! Plusieurs intervenants ont abordé les jeunes dans l'enseignement, leur approche de la ville, leur expression politique, leurs caractéristiques ethniques, leur satisfaction au travail, leur perception en tant qu'être de droit et d'obligation, la prise en considération de leur vécu et, enfin, ce que les politiques d'emploi et les syndicats leur offrent. Un vrai kaléidoscope ! Ces différentes facettes se sont succédées à la manière de la vie ou comment un jeune devient adulte.
- 2007: agir avec et pour un public peu qualifie, le choix pedagogique des oisp : Le 16 octobre 2007, la 12ème journée d'étude organisée par la FeBISP avait pour thème "agir avec et pour un public peu qualifié: le choix pédagogique des OISP". Cette journée se tenait après la publication de notre numéro spécial de L'insertion :
- 2006 Economie sociale : Cette journée d'étude fait partie des quatre événements organisés par la FeBISP à l'occasion de ses dix ans. Les objectifs de cette onzième journée d'étude étaient de mettre en valeur les spécificités de l'économie sociale par rapport à l'économie "classique", faire le tour des grandes questions qui traversent ce concept et dégager des pistes pratiques pour son développement.
- 2006 Mondialisation : Cette journée d'étude fait partie des quatres événements organisés par la FeBISP à l'occasion de ses dix ans. Pour sa dixième journée d'étude, la FeBISP a organisé un colloque international afin de mesurer les enjeux de l'action sociale et associative au niveau local au global.
- 2006 ISP et partenariats : Cette journée d'étude fait partie des quatres événements organisés par la FeBISP à l'occasion de ses dix ans. Cette neuvième journée d'étude faisait le point sur l'insertion socioprofessinnellet et ses partenariats publiques et privés. A cette occasion, plusieurs personnalités importantes s'étaient déplacées. Le Ministre-Président de la Région de Bruxelles-Capitale, Charles Picqué, la Ministre de la Formation Professionnelle, Françoise Dupuis, le directeur de cabinet du Ministre de l'Emploi et de l'Economie, le directeur d'Actiris, Eddy Courthéoux et le directeur général de Bruxelles Formation, Michel Peffer.
- 2005 Sécurité sociale : Le 28 décembre 1944, le gouvernement belge instaurait par un arrêté-loi la Sécurité sociale des travailleurs salariés, concrétisant ainsi le Pacte de solidarité sociale conclu dans la clandestinité par les patrons et les syndicats au printemps de la même année. Depuis, le système s'est développé. Il a accompagné la croissance économique et sociale des Trentes Glorieuses, traversé les deux chocs pétroliers des années septante, et résisté jusqu'à présent aux attaques répétées depuis les années quatre-vingt des apôtres du néo-libéralisme.
- 2004 Enseignement et ISP : La septième journée d'étude présentait une introduction au cadre institutionnel avec les grandes étapes historiques et les missions respectives du secteur ISP et de l'enseignement à partir des différents textes de loi qui les régissent.
- 2003 Emancipation sociale : Les objectifs de la sixième journée d'étude étaient, d'une part, de permettre aux travailleurs de l'ISP de mieux se situer en tant que travailleurs sociaux, dans un contexte économique et social marqué par une dégradation de l'emploi de la Région bruxelloise, et, d'autre part de se positionner en tant que secteur associatif face aux évolutions des politiques de l'emploi, de la formation et de l'intégration sociale.
- 2002 Discriminations : La cinquième journée d'étude était consacrée aux discriminations à l'embauche et aux discriminations dans le parcours d'insertion. Parmi les catégories de population exclues avec lesquelles les associations travaillent, certaines le sont plus encore que d'autres, vu leur statut, leur couleur de peau, leur accent, leur nationalité...
- 2001 Etat social actif : La quatrième journée d'étude a tenté de circonscrire la nature « des enjeux de l'Etat social actif aux choix de l'insertion socioprofessionnelle», son idéologie et la manière dont les politiques « actives » d'emploi belges relevaient oui ou non de ce concept. Les intervenants du jour ont fait le point sur un hypothétique Etat social actif dans sa version asservissante et émancipatrice, et ses répercutions sur le système de protection sociale des individus bénéficiant du revenu d'intégration ou d'une allocation de chômage? Comment s'approprier le nouvel axiome: «Pas de droits sans devoirs, de chances d'insertion sans responsabilités à assumer»? L'activation des politiques sociales a été identifié comme un réel défi pour les partenaires de l'insertion et de la formation professionnelle.
- 2000 Education permanente : La troisième journée d'étude consacrée à « l'Education pemanente et l'insertion socioprofessionnelle » a mis en évidence les contradictions vécues par le secteur. Confrontés aux exigences d'une promotion de « l'employabilité » dans sa mission de formation professionnelle et à la pression accrue à devoir la considérer comme critère de réussite des parcours d'insertion, les opérateurs revendiquaient le droit à développer une démarche d'éducation permanente basé sur la citoyenneté active. Cela reste « permanent ».
- 1999 Associatif et public : La deuxième journée d'étude de la FeBISP interrogeait « l'avenir d'une contractualisation entre le secteur associatif et les pouvoirs publics ». Bien que dans le prolongement des politiques européenne et nationale en faveur de l'emploi et de la formation, l'analyse des différents modèles existants de contractualisation, des droits des demandeurs d'emploi et des allocataires sociaux soumis à de plus en plus de conditions d'accès, a mis en lumière leur incidence et leurs effets pervers sur les missions des opérateurs d'insertion socioprofessionnelle. Pour ce faire, il a fallu développer tant les aspects juridiques et conventionnels (impacts sur la législation sociale, les réglementations et les obligations des demandeurs d'emploi) que les aspects déontologiques et professionnels (l'autonomie du sujet et une pédagogie de la contrainte dans les interventions sociales) liés à cette contractualisation.
- Dix ans de la FeBISP : En 2006, la FeBISP a fêté ses dix ans. A cette occasion, elle a organisé trois journée d'étude et une séance académique au Parlement bruxellois. Tous les membres étaient présents ainsi que de nombreuses personnalités Bruxelloise. Gabriel Maissin, administrateur délégué de la FeBISP, a ouvert la séance. La Ministre de la formation, Françoise Dupuis et le chef du cabinet du Ministre Benoît Cerexhe, Christian Lamouline, ont également prononcé un discours.
- Logiciels libres : Le 26 septembre 2003 après-midi avait lieu à FIJ Saint-Gilles une séance de sensibilisation aux logiciels libres . Cette séance était organisée dans le cadre du groupe de travail « TIC » de la FeBISP, à destination de ses membres. Merci à Pierre, Blanche, Daniel, Gilles, Yves...
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Conférence-débat 2009 :
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Réseautage : Depuis sa création, en 1997, la FeBISP a de nombreux partenaires et interlocuteurs. Par ailleurs, elle possède plusieurs mandats afin de représenter ses membres au sein de diverses plates-formes.
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Partenaires : La FeBISP travaille en collaboration avec de nombreuses autres organisations bruxelloises, walonnes, néerlandophones et internationales.
- CONCERTes : Concertation des organisations représentatives de l'économie sociale.
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Interfédération : La FeBISP entretient de nombreux contacts avec l'Interfédération qui est son homologue wallon, l'Interfédération des Organismes de Formation et d'Insertion Wallonie - Bruxelles a.s.b.l.
- Manifestations en Wallonie : Budget 2010 de la Région wallonne : Promesses non tenues pour les 170 EFT et OISP wallonnes. Il manque 3 millions d'euros dans le budget pour assurer la continuité et le maintien de l'emploi ainsi que la qualité de l'offre de formation. A l'appel de l'Interfédé, de l'ACFI, des AID, d'ALEAP et de Lire et Écrire, plus de 700 personnes ont manifesté dans les rues de Namur le vendredi 4 décembre 2009.
- Réseau reves : Depuis mars 2002, la FeBISP est devenue membre du "Réseau REVES", le Réseau Européen des Villes et Région de l'Economie Sociale
- SAW-B : La FeBISP tient également à entretenir des partenariats avec ses collègues wallons de l'économie sociale, les Solidarités des alternatices walonnes et bruxelloises
- Tracé Brussel : La FeBISP favorise un partenariat avec Tracé Brussel, son homologue néerlandophone.
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Interlocuteurs : La FeBISP a également de nombreux interlocuteurs.
- Actiris : chargé de mettre en oeuvre la politique régionale de l'emploi et d'assurer le bon fonctionnement du marché de l'emploi en Région de Bruxelles-Capitale.
- Bruxelles Formation : organisme public chargé de la formation professionnelle des francophones de la Région de Bruxelles-Capitale.
- COCOF : Une administration pour les Bruxellois francophones.
- FSE : un instrument financier au service de la formation et de l'emploi
- Syndicats / Employeurs : représentants des travailleurs et représentants des entreprises
- Ministres : Ministre de l'Emploi, Ministre de la Formation professionnelle et Minitre-Président de la Région de Bruxelles-Capitale
- Pacte territorial emploi : lieu d'échange des acteurs politiques et socioéconomiques bruxellois
- Srdu : travaille à un développement cohérent de la ville.
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Mandats : la FeBISP représente ses membres et assume des mandats pour le compte des structures non-marchandes dont elle est membre.
- Service francophone des métiers et qualifications (SFMQ) : La FeBISP représente ses membres auprès du service francophone des métiers et qualifications
- CCFEE : la FeBISP représente ses membres au sein de la Commission Consultative Formation-Emploi-Enseignement
- Plate-forme économie sociale : la FeBISP représente les positions de l'économie sociale d'insertion bruxelloise au sein de la Plate-forme de Concertation de l'Economie Sociale.
- Plate-forme emploi : la FeBISP représente les positions des organismes d'insertion socioprofessionnelle en tant qu'opérateur d'emploi au sein de la Plate-forme de Concertation en matière d'Emploi.
- Comité Missions Locales : lieu de discussion sur les actions menées par les Missions Locales
- Comité de suivi RPE : évaluation du système mis en place par le RPE
- Comité Concertation Bruxelles Formation / Ministre de la Formation / FeBISP : Bruxelles Formation est l'opérateur public bruxellois de formation
- Conseil Education Formation : La FeBISP représente ses membres au sein du Conseil de l'Education et de la Formation (CEF)
- Conseil économique et social RBC : Une instance consultative des partenaires sociaux bruxellois
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Partenaires : La FeBISP travaille en collaboration avec de nombreuses autres organisations bruxelloises, walonnes, néerlandophones et internationales.
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Présentation : Rôles et fonctionnement de la FeBISP
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INSERTION SOCIOPROFESSIONNELLE
- Enjeux ISP : Au vu des nombreux chantiers de grande d'ampleur qui touchent directement ou indirectement le secteur bruxellois de l'insertion socioprofessionnelle, 2008 et 2009 apparaissent sans conteste comme des années charnières pour nos opérateurs.
- Nos membres en ISP : Liste des Organismes d'Insertion SocioProfessionnelle, Ateliers de Formation par le Travail, Missions Locales, opérateurs de guidance spécifique et coordinations ou fédérations.
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Parcours d'insertion : Le parcours d'insertion de manière pratique, les étapes, les formations, les lieux où se rendre, etc.
- Orientation professionnelle : Se réorienter, faire le point sur ses compétences, quels secteurs recrutent, etc : le point sur les organismes qui répondent à ces questions.
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Offre de formation : Quels sont les formations qui existent en insertion socioprofessionnelle, à qui elle s'adressent, à qui s'adresser...
- Alphabétisation : Apprend au stagiaire à maîtriser la langue française.
- Formations de base : Généraliste permet au stagiaire de remettre à niveau ses connaissances générales et d'acquérir des savoirs globaux sans lien particulier avec un métier spécifique.
- Préformations : Acquisition des compétences de base liées à un métier. Elles visent l'acquisition de prérequis professionnels nécessaires à l'entrée en formation qualifiante.
- Formations qualifiantes : Permettent au stagiaire d'acquérir des compétences professionnelles nécessaires à l'exercice d'un métier ou d'une fonction. Elles visent la qualification en vue d'accéder à un emploi rémunéré.
- Ateliers de Formation par le Travail : Permettent au stagiaire de remettre à niveau ses connaissances générales et d'acquérir, par la pratique, des compétences liées à un métier.
- Recherche d'emploi : Cette partie explique de manière pratique en quoi consiste l'aide à la recherche d'emploi, à qui s'adresser et que peut-on en attendre.
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Présentation de l'ISP : Une réponse concrète et quotidienne au chômage : des formations pour les personnes peu qualifiées.
- Vade-mecum de l'ISP : Fruit de près d'un an de travail de l'équipe de la FeBISP, cette bible de l'insertion socioprofessionnelle s'adresse à tous ceux qui travaillent ou s'intéressent à ce secteur. Il peut être demandé auprès de notre fédération.
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Public ISP : l'ISP offre une seconde chance aux demandeurs d'emploi peu qualifiés... Mais ont-ils eut réellement une première chance?
- Contrat FP : Le contrat de formation professionnelle constitue la pierre angulaire de la relation entre Bruxelles Formation, les organismes d'insertion socioprofessionnelle (OISP) et les stagiaires.
- Détenus : La transition de l'intra-muros à l'extra-muros ne se fait pas sans peine. Les formations d'insertion socioprofessionnelle peuvent soutenir l'insertion des ex-détenus mais peuvent également l'aider à obtenir une libération anticipée. Les difficultés de ce public rendent le travail des centres d'insertion socioprofessionnelle délicat. Comment et pourquoi ?
- Réfugiés : La situation particulière des candidats réfugiers implique une série de problèmes administratifs, juridiques et sociaux spécifiques et demande parfois une prise en charge de problèmes psychologiques dus à leur passé douloureux. Quels sont les obstacles et comment améliorer les conditions de ce public en formation ?
- Pédagogie des OISP : Les organismes d'insertion socioprofessionnelle (OISP) partagent une même vision pédagogique de leur mission, quels que soient leurs types de formation. Ils ont un double objectif d'insertion sociale et professionnelle. Cela implique de former et non pas de formater. Dans ce but, plusieurs principes incontournables guident leur pratique.
- Traçabilité des parcours : Les réseaux informatiques avec Bruxelles Formation et Actiris.
- Education permanente : La démarche d'éducation permanente est indissociable de l'insertion socioprofessionnelle
- Formation en alternance : La Formation en alternance associe une formation dans un établissement d'enseignement ou chez un opérateur de formation professionnelle à un stage pratique en entreprise et allie un contrat de formation à un contrat d'apprentissage en entreprise. Elle vise l'acquisition d'une qualification professionnelle.
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Aux marges de l'ISP : Des outils supplémentaires pour les stagiaires.
- Démarche référentielle : Les membres du Gouvernement de la Communauté française et du Collège de la Commission communautaire française souhaitent développer des actions communes pour faciliter les parcours de formation du public adulte.
- Centres de référence : Les centres de référence professionnelle sont des lieux d'interface entre les acteurs de l'emploi, de la formation et les secteurs professionnels pour les métiers urbains. Ils offrent un lieu abritant la technologie de pointe et l'information sectorielle.
- Validation des compétences : Une autre manière de faire reconnaître ses acquis.
- Europass : Europass vise à rendre visible les compétences et qualifications dans toute l'Europe afin d'y faciliter la mobilité.
- Histoire de l'ISP : Comment en est-on arrivé au dispositif d'insertion socioprofessionnelle tel que nous le connaissons aujourd'hui.
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ÉCONOMIE SOCIALE D'INSERTION
- Actualité : Cette partie du site contient toutes les actualités du secteur de l'économie sociale d'insertion en Belgique.
- Enjeux ESI : Pour que l'ESI se développe harmonieusement, la FeBISP cherche à obtenir des avancées sur des questions qui tiennent particulièrement au c?ur de ses membres d'économie sociale d'insertion (Mise à jour juillet 2008). Cliquez sur les liens pour en savoir plus.
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Nos membres ESI
- Membres ESI alphabétiquement : Tous nos membres classés alphabétiquement
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Entreprendre en ESI : A la FeBISP, nous souhaitons le développement de l'économie sociale, parce que nous sommes convaincus que plus les initiatives seront nombreuses, plus le secteur sera vivant, plus nous ferons la preuve qu'entreprendre autrement n'est pas une utopie de doux rêveurs, et que non, la recherche du profit n'est pas le seul objectif de l'activité économique ! Néanmoins, nous attirons l'attention du candidat-entrepreneur : se lancer dans l'économie sociale d'insertion ne s'improvise pas.
- Spécificités : En tant qu'entrepreneur de l'économie sociale, il vous faudra, au sein d'un même projet, garder un oeil sur différents aspects de votre activité qui ne seront pas forcément contradictoires, mais qui répondront à une logique propre. Nous les passons ci-dessous en revue avec vous.
- Vade-mecum ESI : La version 2008, mise à jour et augmentée de nouvelles fiches, est partie ! Les personnes qui ont commandé ou reçu ce document depuis 2005 la recevront automatiquement. Elle comporte notamment de nouvelles fiches sur la TVA, la fiscalité, la manière de rédiger un plan de formation, ou de faire son plan de trésorerie, pour ne citer que quelques exemples.
- Aides à l'embauche : Les initiatives locales de développement de l'emploi (ILDE) et les entreprises d'insertion (EI) ont chacune accès à un certain nombre d'aides à l'embauche. Certaines aides sont réservées aux entreprises agréées en économie sociale, d'autres sont réservées aux associations du socio-culturel, d'autres enfin sont accessibles à tout type d'entreprises.
- Agrément et financement ILDE et EI : Modification des procédures d'agrément et de financement pour les ILDE et les EI
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ESI à Bruxelles : Depuis 2005, la FeBISP est devenue la Fédération bruxelloise des organismes d'insertion socioprofessionnelle et d'économie sociale d'insertion.
- Portrait de l'ESI bruxellois : La réalité de l'économie sociale d'insertion (ESI) telle qu'elle se décline en Région bruxelloise fin 2006, c'est-à-dire une année et demie après l'entrée en vigueur de l'Ordonnance du 18 mars 2004 relative à l'agrément et au financement des ILDE et des EI: emplois créés, activités menées, type d'agrément.
- Ordonnance du 18 mars 2004 : Cet article propose une présentation succincte du contenu de l'Ordonnance du 18 mars 2004 relative à l'agrément et au financement des Initiatives Locales de Développement de l'Emploi (ILDE) et Entreprises d'Insertion (EI).
- Emploi, chômage et ESI : Le 18 juin 1989, date des premières élections régionales, la Région de Bruxelles-Capitale devient une région autonome, comparable aux Régions flamande et wallonne. Comme les deux autres régions, la Région bruxelloise exerce des compétences qui lui sont propres. Parmi ce portefeuille de compétences, deux concernent au premier chef la FeBISP ; il s'agit de l'économie (expansion économique, commerce extérieur,...) et l'emploi.
- Politique fédérale ESI : Depuis 1999, le gouvernement fédéral a confié la compétence "économie sociale" à un secrétaire d'Etat. Le premier fut Johan Vande Lanotte, entre 1999 et 2003. Ensuite, Bert Anciaux lui succéda, pour laisser la place après une année seulement à Els Van Weert, qui vient, en cette fin 2007, de terminer son mandat. Mais le secrétaire d'Etat à l'économie sociale n'est pas le seul à jouer un rôle dans cette matière : la politique de l'emploi menée au fédéral, de même que la politique d'intégration sociale, en sont un élément important.
- Wallonie et Flandre : Les deux autres régions du pays ont développé leurs propres instruments de soutien à l'économie sociale d'insertion. Tout comme la Région bruxelloise dispose de son outil-phare qui est l'"Ordonnance du 18 mars 2004 relative à l'agrément et au financement des ILDE et des EI", les deux autres Régions ont mis au point leurs propres décrets visant à agréer et à soutenir financièrement des entreprises d'économie sociale.
- Contacts utiles : Cette page a pour objectif de vous permettre d'en savoir plus sur les organismes et administrations en charge de la politique d'économie sociale, mais aussi d'identifier et d'entrer facilement en contact avec les centre-ressources, organismes de conseil, organismes de financement et fédérations de l'économie sociale. Pour une liste exhaustive, nous vous recommandons la lecture de notre "Vademecum du porteur de projets d'économie sociale d'insertion à Bruxelles".
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Valeurs de l'économie sociale : On peut dire, sans grand risque de se tromper, que l'économie sociale est un concept mal connu du grand public. Pourtant, malgré ses contours flous, ce pan de l'économie correspond à des réalisations bien concrètes. Les différentes régions et communautés de notre petit Royaume ont des visions parfois différentes de l'économie sociale. Chacun en tout cas s'accorde à voir l'économie sociale comme un ensemble d'activités apportant un plus social. Cet article décrit l'approche la plus courante du concept d'économie sociale.
- Aux origines du concept : Redevenue à la mode depuis peu, l'économie sociale est souvent présentée comme une idée neuve susceptible de résoudre dans une large mesure les principaux problèmes économiques et en particulier celui de l'emploi. Cette approche doit être revue et corrigée : le concept ne peut être qu'une solution économique partielle et l'idée elle-même est loin d'être neuve.
- Services de proximité : La notion de service de proximité est souvent évoquée lorsque l'on aborde la création d'emplois en économie sociale. Pourquoi ? Parce que les services de proximité sont un domaine où l'on sait que les besoins de main-d'oeuvre pourraient devenir important, d'une part en raison du veillissement de la population, d'autre part en raison de l'évolution de nos modes de vie (le développement du salariat réduit la part de l'économie domestique dans la globalité de l'activité économique).
- Le non-marchand : Le concept de "non marchand" est très proche de celui d'économie sociale. En Belgique, il existe davantage d'organisations qui se sentent appartenir au secteur non marchand plutôt qu'à celui de l'économie sociale, bien qu'en réalité, ces organisations relèvent bien souvent des des deux concepts à la fois. Si le non marchand et l'économie sociale étaient représentés comme deux ensembles, on aurait entre eux deux une intersection très large, mais attention
- Cadre législatif de l'ESI : Cette page vous propose un ensemble de liens vers des textes de loi importants pour l'économie sociale d'insertion à Bruxelles, avec pour chacun d'eux, un petit mot d'introduction. En ce qui concerne les aides à l'embauche, la lecture des textes est indigeste, car ils font l'objet de modifications fréquentes, nous ne les reprenons donc pas ici.
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TRAVAILLER EN ISP/ESI
- Enjeux employeurs : Dans le cadre de la deuxième phase de l'Accord non marchand (2005-2010), le secteur de l'insertion socioprofessionnelle souhaiterait se ménager un accès à un système de prépension. Des possibilités existent ... mais en pratique, ce n'est pas aussi simple !
- Boîte à outils : Cet espace du site vous permet d'obtenir rapidement des informations d'ordre pratique. Il suffit de faire une recherche grâce à l'index ou grâce à l'alphabet ci-dessous.
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Récapitulatif des conventions collectives d'application pour les OISP : Plusieurs conventions collectives de travail s'appliquent aux organismes d'insertion socioprofessionnelle :
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SCP 329.02 - ISP : Conventions collectives de travail, déposées à la Sous-Commission Paritaire 329.02 et spécifiques aux OISP bruxellois :
- Fonctions et rémunérations : Les conditions de rémunération des travailleurs de l'ISP bruxelloise sont soumises à l'application de barèmes. Chaque échelle barémique est établie selon la fonction occupée par le travailleur. Les barèmes sont également liés à l'ancienneté.
- Ancienneté : Un travailleur de l'ISP peut se voir reconnaître une ancienneté lors de son entrée en fonction dans une asbl. Si elle est dûment prouvée, elle peut entrer en ligne de compte pour le calcul de sa rémunération.
- Prime syndicale : Un travailleur a la liberté de s'affilier à une organisation syndicale de son choix. Il peut bénéficier d'une intervention dans le paiement de la prime syndicale. A condition que l'employeur l'identifie en temps opportun comme un de ses travailleurs.
- Prime fin d'année : L'employeur doit octroyer une prime de fin d'année à chaque travailleur. Son calcul mérite un commentaire.
- Aménagement fin de carrière : Les mesures liées à la réduction du temps de travail dans l'ISP bruxelloise se concrétisent par un nombre de jours de congé supplémentaires acquis par année civile dès que le travailleur a atteint l'âge de 45 ans. Cette forme de réduction du temps de travail s'accompagne d'une compensation en termes d'emploi.
- Congés supplémentaires : Tous les travailleurs de l'ISP bruxelloise bénéficient annuellement de jours de congé supplémentaires. L'association peut, en plus, choisir de fermer ses portes le jour de la fête de la Communauté française. Mais c'est un choix ! A défaut, il faudra accorder un autre jour ...
- Allocation foyer-résidence : Une allocation foyer-résidence est accordée aux travailleurs dont la rémunération est peu élevée. Elle s'ajoute à la rémunération mensuelle et n'est due que si un certain plafond de rémunération n'est pas atteint.
- Prestations irrégulières : Un travailleur de l'insertion socioprofessionnelle bruxelloise doit effectuer des prestations le samedi, le dimanche, un jour férié ou en soirée. En échange, il percevra un sursalaire. Mais attention ! Uniquement si ces prestations sont effectuées à la demande expresse de l'employeur.
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SCP 329.02 : Conventions collectives de travail, déposées à la Sous-Commission Paritaire 329.02 et relatives au secteur socioculturel de la communauté française et germanophone et de la Région wallonne. Elles s'appliquent donc aussi aux OISP bruxellois!
- Seuil délégation syndicale : Une nouvelle CCT sur les délégations syndicales en CP 329.02 a été signée le 4 décembre 2009 en Sous-Commission paritaire 329.02. Son objectif principal vise à l'abaissement du seuil de travailleurs à atteindre pour prétendre à l'installation d'une délégation syndicale. Celui-ci est désormais fixé à 13 travailleurs occupés (mode de calcul basé sur le décompte pratiqué pour les élections sociales).
- Droit au reclassement professionnel : Moyennant le respect d'une certaine procédure à charge de l'employeur, le travailleur, qui a atteint l'âge de 45 ans au moment où le congé est donné et dont l'employeur a mis fin au contrat de travail, peut bénéficier d'une procédure de reclassement professionnel.
- Frais de mission : La convention collective de travail relative aux « défraiements pour l'utilisation de véhicules à moteur personnels pour raisons de service » fixe une indemnité minimum de 0,28 € par km (à partir du 1 juillet 2009 ce montant sera de 0,31 €) qui doit être remboursée aux travailleurs qui utilisent leur véhicule à moteur personnel, pour raisons de service. Le défraiement par kilomètre parcouru est fixé à 0,15 euro si le travailleur utilise un cyclomoteur.
- Frais de déplacement : La législation sociale prévoit que l'employeur est tenu d'intervenir dans les frais de transport des travailleurs pour se rendre de leur domicile au lieu de travail. Il s'agit bien d'une obligation pour l'employeur et d'un droit pour le travailleur. La CCT du 30 mars 2009, conclue en Sous-Commission paritaire 329.02, prévoit de nouvelles dispositions.
- Prépension conventionnelle : Les partenaires sociaux ont trouvé un accord, dans le cadre de la CCT N°17 du CNT, visant à instaurer un système de prépension à 58 ans dans le secteur socioculturel de la Communauté française et germanophone et de la Région wallonne. Elle est entrée en vigueur le 1er mai dernier et cessera de produire ses effets le 30 avril 2012.
- Efforts supplémentaires en matière de formation : Le 25 août 2008, une convention collective de travail relative à l'augmentation des efforts de formation a été conclue en SCP 329.02. Le dispositif réglementaire prévoit que cette augmentation doit s'opérer chaque année.
- CP 329 : Conventions collectives de travail conclues au sein de la Commission paritaire 329 entre 1997 et 2004 (avant sa scission en plusieurs sous-commissions paritaires). Elles s'appliquent donc également aux OISP bruxellois.
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SCP 329.02 - ISP : Conventions collectives de travail, déposées à la Sous-Commission Paritaire 329.02 et spécifiques aux OISP bruxellois :
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Fonds sectoriels
- Maribel social : permet la création d'emploi supplémentaire dans le secteur non marchand
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FFCISP : Le Fonds de la formation continuée de l'ISP bruxelloise (FFCISP) est un Fonds de sécurité d'existence ouvert uniquement aux organismes d'insertion socioprofessionnelle. Il finance la participation des travailleurs des OISP bruxellois (affecté à des actions ISP) à divers types de formations :
- Formations transversales soutenues par le FFCISP : Formations de courte durée réservées aux travailleurs d'OISP bruxellois
- Formations certifiantes soutenues par le FFCISP : Formations de longue durée pour lesquelles, les travailleurs d'OISP bruxellois peuvent demander une intervention du FFCISP
- Fonds Social Socioculturel et sportif : Fonds de sécurité d'existence de la de la Commission Paritaire 329 pour les Communautés française (Wallonie et Bruxelles) et germanophone : la FeBISP représente le pôle des employeurs au sein du comité de gestion du Fonds social socioculturel et sportif de la Sous-Commission paritaire 329.02. Au regard du public cible, ce Fonds est aussi dénommé "Fonds groupes à risque".
- CP 329 Réduire et compenser : La FeBISP héberge l'asbl "Réduire et Compenser" du secteur de l'insertion socioprofessionnelle bruxelloise - Commission paritaire 329 qui est un fonds de la convention collective de travail relative à l'aménagement des fins de carrière.
- APEF : l'Association Paritaire pour l'Emploi et la Formation gère certains des fonds accessibles aux organismes d'insertion socioprofessionnelle.
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Représentation patronale : Grâce à un emboîtement de 'poupées russes', la FeBISP siège à de nombreuses instance de représentation patronale.
- Structure patronale NM : Unisoc, VCSPO, UNIPSO et CBENM. La FeBISP exerce un mandat au sein de la CBENM.
- CESSoC/FESEFA : La FeBISP est membre de la Fédération des employeurs des secteurs de l'éducation permanente et de la formation des adultes (FESEFA). Par ce biais, elle est également présente au sein de la Confédération des Employeurs des secteurs Sportif et SocioCulturel (CESSoC).